Séance du 27/07/2022
- Liste des délibérations - Séance du CM du 27/07/2022
- Fonds de concours pour financer les travaux de voirie d'intérêt communautaire-DE_2022_032
- Adjoint administratif principal de 1 classe: Création/Suppression d'empli dans le cadre d'une modification horaire - DE_2022_033
- DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET COMMUNAL - DE_2022_034
- DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT - DE_2022_035
- Procès-verbal du conseil municipal-séance du 27-07-2022
Séance du 29/09/2022
- Liste des délibérations-Séance du CM du 29/09/2022
- Résiliation anticipée du contrat de location du T1 - Studio Amans-DE 2022-036
- Tarifs de location du gîte communal Le Buis-DE 2022-037
- Adjoint administratif principal de 1ère classe. Création et suppression d'emploi dans le cadre d'une modification horaire.Annule et remplace la délibération DE2022-033. DE 2022-038
- Inscription d'itinéraires au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).DE 2022-039
- Chemin de Randonnée reliant Le Bez au Teil-Mise en place d’une passerelle traversant le Riou Nègre. DE 2022-040
- Institution de la taxe d’aménagement, fixation du taux et exonérations. DE 2022-041
- Taxe d’aménagement- Secteurs à taux majoré et exonérations. DE 2022-042
- Décision Modificative n°2 - Budget Service Assainissement. DE 2022-043
- Procès-verbal du conseil municipal-séance du 29/09/2022
Séance du 01/12/2022
- Liste des délibérations-Séance du CM du 01/12/2022
- Adoption du rapport annuel sur le prix et sur la qualité du service d'eau potable 2021_DE_2022_044
- Adoption du rapport annuel sur le prix et sur la qualité du service d'Assainissement collectif 2021_DE_2022_045
- Redevance Assainissement Collectif - Facturation 2024_DE_2022_046
- Mise à disposition de la Salle Lapeyre et de la maison du Patrimoine.Part.chauffage_Ann et rempl.DE 2021 041_D_2022_047
- Mise à disposition de la Salle des Fêtes.Part. chauffage. Annule et remplace la délibération 2015 05_DE_2022_048
- Loyers des logements communaux 2023_DE_2022_049
- Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement_DE_2022_050
- Décision modificative n°2 - Budget Commune de BELCASTEL_DE_2022_051
- Eclairage public – Modifications des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public_DE_2022_052
- Mise à disposition d'un agent administratif de la Commune de Belcastel au SMBV2A_DE_2022_053
- Location du logement T1-Studio Amans_DE 2020_054
- Retrait de la Commune de Belcastel du Syndicat Mixte A.GE.D.I _DE_2020_55
- Procès-verbal du conseil municipal-séance du 01/12/2022
Décisions du Maire
- DECISION DU MAIRE n°3-2022 Désignation du correspondant incendie et secours
- DECISION DU MAIRE n°4-2022 Contrôle, maintenance et entretien des poteaux incendie
Séance du 26/01/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 26/01/2023
- Annulation du Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement_DE_2023_001
- Convention pour la promotion de la Maison de la Forge et des Anciens Métiers. _DE_2023_002
- Instauration d'une gratification des stagiaires_DE_2023_003
- ENTRETIEN 2023 carto n° 30663 EntEP-22-315 - Extinction A B C D F - Lot 3 opération coup de poing – BELCASTEL. _DE_2023_004
- Ouverture de crédits pour l’acquisition de mobilier de bureau pour l’office de Tourisme. Budget Communal_DE_2023_005
- Alimentation des douves du château. Régularisation du captage d’eau et de la servitude de passage. _DE_2023_006
- La nuit des conservatoires. Mise à disposition de la salle des fêtes de Belcastel - DE_2023_007
- Procès-verbal du conseil municipal-séance du 26/01/2023
Séance du 28/02/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 28/02/2023
- Dénomination et numérotation des voies communales_DE_2023_008
- Recrutement d'un vacataire_DE_2023_009
- Restauration du Monuments aux morts et remise en état du Calvaire dans le cimetière_DE_2023_010
- Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes_DE_2023_011
- Marché de maîtrise d’œuvre. Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes_DE_2023_012
- Travaux de rénovation de l’éclairage public. ENTRETIEN 2020 n SIEDAFV44 - Rénovation luminaires en LED DE_2023_013
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 28/02/2023
Séance du 30/03/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 30/03/2023
- Vote du Compte de Gestion – Commune de BELCASTEL_DE_2023_14
- Vote du Compte de Gestion – SERVICE PARKINGS TVA_DE_2023_15
- Vote du Compte de Gestion – SERVICE ASSAINISSEMENT_DE_2023_16
- Vote du compte administratif – COMMUNE DE BELCASTEL_DE_2023_17
- Vote du compte administratif - PARKINGS TVA_DE_2023_18
- Vote du compte administratif – SERVICE ASSAINISSEMENT_DE_2023_19
- Affectation du résultat de fonctionnement - COMMUNE DE BELCASTEL_DE_2023_20
- Affectation du résultat de fonctionnement - PARKINGS TVA_DE_2023_21
- Affectation du résultat de fonctionnement – SERVICE ASSAINISSEMENT_DE_2023_22
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales_DE_2023_23
- Vote du Budget de la COMMUNE DE BELCASTEL_DE_2023_24
- Vote du budget annexe - PARKINGS TVA_DE_2023_25
- Vote du budget annexe - SERVICE ASSAINISSEMENT_DE_2023_26
- Droit d’opposition des usagers du stationnement payant à la collecte du numéro d’immatriculation_DE_2023_27
- Redevance pour l'occupation du domaine public. Électricité_DE_2023_28
- Dons relatifs pour la restauration du tableau du Rosaire_DE_2023_29
- Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes- Annule et remplace la DE_2023_011_DE_2023_30
- Location du logement L'Amandier - résidence principale_DE_2023_031
- Résiliation anticipé du contrat de location du T1-Studio Amans_DE_2023_032
- NOTE_CA_2022
- NOTE _BP_2023
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 30/03/2023
Séance du 24/05/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 24/05/2023
- Location des parcelles Section AK n 12, AK n 14, AK n 199_DE_2023_033
- Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes-Modification du plan de financement. Annule et remplace la DE_2023_030_DE_2023_34
- Extinction de l’éclairage nocturne. Modification du plan de financement. Annule et remplace la DE_2023_004_DE_2023_035
- Travaux de rénovation de l’éclairage public. ENTRETIEN 2020 n° SIEDAFV44 - Rénovation luminaires en LED - Belcastel Annule et remplace la DE_2023_013_ DE_2023_036
- Restauration du Monument aux morts et remise en état du Calvaire dans le cimetière. Annule et remplace la DE_2023_010_DE_2023_037
- Mise en valeur de l’éclairage du vieux pont.DE_2023_038
- Adhésion au groupement de commandes initie par le syndicat intercommunal d'énergies du département de l’Aveyron (SIEDA), pour l’entretien et la rénovation des installations d’éclairage public – période 2024/2027.DE_2023_039
- Délibération relative à Mise en place de la journée de solidarité_DE_2023_40
- Décision modificative n°1 - Budget Commune de BELCASTEL_DE_2023_41
- Marché de maîtrise d’œuvre. Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes et rénovation énergétique des logements- Annule et remplace la DE_2023_012_DE_2023_042
- Location du logement T1-Studio Amandier
- Mise à disposition des services entre la Commune de Belcastel et la CCPR_DE_2023_044.pdf
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 24/05/2023
Séance du 07/07/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 07/07/2023
- Décision modificative n°2 - Budget Commune de BELCASTEL_DE_2023_045
- Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées section A n 779 et A 780. Régularisation chemin rural - DE_2023_046
- Modification du taux de cotisation du contrat groupe assurance des risques statutaires : 2022-2025- DE_2023_047
- Création de servitudes : parcelle cadastrées section A n°139, 140, 141, 1038, 1039, 1042,1043 - DE_2023_048
- Convention d'occupation de la parcelle section E n° 75 à titre précaire et révocable - DE_2023_049
- ENTRETIEN 2023 carto n° 29398 EntEP-23-120 - Tranche 2 2023- DE_2023_049
- Décision modificative n°1 - Budget ASSAINISSEMENT DE_2023_51
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 05/07/2023
Séance du 19/09/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 19/09/2023
- Acquisition à titre onéreux des parcelles cadastrées section A n 801-803-806. Régularisation chemin rural - DE_2023_052
- Location des parcelles Section AK numéros 07, 09 et 10_DE_2023_053
- Dénomination et numérotation des voies communales_ Signalisation des voies bilingue. Abrogation de la DE_2023_008_DE_2023_054
- Chemin du Teil au Bez- Droit de passage sur la parcelle cadastrée section C n°228 - DE_2023_055
- Réseau public d’eau potable pour alimenter une habitation et un bâtiment agricole au lieu-dit LINTEZ_DE_2023_056
- Mise à disposition de la Salle LAPEYRE, de la Maison du Patrimoine et du Magasin en rdc de la maison F_DE_2023_057
- Décision modificative n°3 - Budget Commune de BELCASTEL_DE_2023_058
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 19/09/2023
Séance du 08/11/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 08/11/2023
- Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées section ZF n° 28 et ZF n°30, pour la régularisation d’une voie communale_DE_2023_059
- Autorisation du Marie à déposer une candidature auprès de la SAFER Occitanie_DE_2023_060
- Tarifs de location du gîte communal Le Buis_DE_2023_061
- Redevance Assainissement Collectif - Facturation 2025_DE_2023_062
- Régie du camping municipal. Modification des Tarifs_DE_2023_063
- Rétrocession d’une concession à la commune_DE_2023_064
- Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M 57_DE_2023_065
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 08/11/2023
Séance du 14/11/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 14/11/2023
- Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes du Pays Rignacois : Débat sur les Orientations Générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Décision modificative n°4 – Budget communal
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 14/11/2023
Séance du 06/12/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 06/12/2023
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable. Exercice 2022 DE_2023_068
- Adoption du RPQS assainissement. Exercice 2022_DE_2023_069
- Amortissement des subventions d’équipement versées. Budget Commune de BELCASTEL -DE_2023_070
- Subvention exceptionnelle pour la section de fonctionnement du Budget Assainissement_DE_2023_071
- Décision modificative n2 – Budget Assainissement _DE_2023_072
- Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS_DE_2023_073
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 06/12/2023
Séance du 25/01/2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 25/01/2024
- Protocole d’accord transactionnel relatif aux réparations de la passerelle en bois sise Riou Jouanenq - DE_2024_01
- Ouverture de crédits. Budget Communal - DE_2024_02
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 25/01/2024
Séance du 26/03/2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 26/03/2024
- Acquisition de la parcelle ZC 90. Achat de terrain-DE_2024_03
- Renouvellement dénomination commune touristique-DE_2024_04
- Redevance pour l'occupation du domaine public – Électricité-DE_2024_05
- Résiliation anticipée du bail T1 sis 41 rue de la calade basse-DE_2024_06
- Régularisation comptable de l’encaissement d’une subvention-DE_2024_07
- Vote du Compte de Gestion – Commune de Belcastel-DE_2024_08
- Vote du Compte de Gestion - Service Assainissement-DE_2024_09
- Vote du Compte de Gestion - Parkings TVA-DE_2024_10
- Vote du Compte Administratif - Commune Belcastel-DE_2024_11
- Vote du Compte Administratif - Service Assainissement-DE_2024_12
- Vote du Compte Administratif - Parkings TVA-DE_2024_13
- Affectation du résultat - Commune Belcastel-DE_2024_14
- Affectation du résultat - Service Assainissement-DE_2024_15
- Affectation du résultat - Parkings TVA-DE_2024_16
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023-DE_2024_17
- Vote du budget de la Commune de Belcastel-DE_2024_18
- Vote du budget annexe - Service Assainissement-DE_2024_19
- Vote du budget annexe - Parkings TVA-DE_2024_20
- Location du T1 sis 41 rue de la calade basse-DE_2024_21
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 26/03/2024
- NOTE CA 2023
- NOTE BP 2024
Séance du 05-04-2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 05/0403/2024
- Acquisition des parcelles cadastrées section D n° 441 et n° 439. Régularisation foncière-DE_2024_22
- Acte d’état descriptif de division en volumes et de partage de volumes. Régularisation foncière_DE_2024_23
- Délibération portant instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur-DE_2024_24
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 05-04-2024
Séance du 14-05-2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 14/05/2024
- Recrutement de vacataire pour le nettoyage de bâtiments publics-DE_2024_25
- Recrutement de vacataire pour l’accueil du camping. Annule et remplace la de_2023_09_DE_2024_26
- Magasin sis au n 15 rue de la calade basse. Dégâts des eaux suite aux fortes pluies_DE_2024_27
- Location du logement t1-sis 41 rue de la calade basse. Annule et remplace la DE_2024_21_DE_2024_28
- Inscription d’itinéraires au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)_DE_2024_29
- Transfert de l’exercice de la compétence infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables – IRVE- au SIEDA_DE_2024_30
- Transfert de la compétence éclairage public de la commune au SIEDA. DE_2024_31
- Adhésion centrale d’achat du SMICA - de_2024_DE_2024_32
- Modelé de délibération relative à la désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux - de_2024_DE_2024_33
- Instauration de la prime pouvoir d’achat_DE_2024_34
- Décision modificative n°1 - budget assainissement_DE_2024_35
- Procès-verbal Séance du Conseil Municipal du 14-05-2024
Séance du 16-07-2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 16/07/2024
- Redevances pour l'occupation du domaine public – modifie la de_2016_032_DE_2024_036
- Recrutement de vacataire pour le nettoyage de bâtiments publics_DE_2024_037
- Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population – 2025_DE_2024_038
- Acquisition de la parcelle cadastrée section c n° 390_DE_2024_039
- Résiliation anticipée du contrat de location du t1, sis 41, rue de la calade basse. Modifie la de_2024_28_DE_2024_040
- Acquisition de la parcelle cadastrée section ZC n 90.Modifie-la de_2024_03_DE_2024_41
- Aliénation en principe des parcelles cadastrées section a n 835, 836, 837 et 838_DE_2024_042
- Procès-verbal Séance du Conseil Municipal du 16-07-2024
Séance du 26-09-2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 26/09/2024
- Avenant au certificat d’adhésion pour les agents affiliés à l’IRCANTEC Contrat Risques statutaires du CDG 12 - DE_2024_43
- Redevances pour l'occupation du domaine public – Modifie la DE_2024_036 - DE_2024_44
- Résiliation anticipée du contrat de location du logement sis au n°19, Rue de la Calade Haute - DE_2024_45
- Tarifs de location du gîte communal LE BUIS – Modifie la DE_2023_061- DE 2024_46
- Convention relative à l’accompagnement du CDG 12 pour la retraite et l’invalidité de la CNRACL– DE_2024_47
- Procès-verbal Séance du Conseil Municipal du 26-09-2024
Séance du 06-11-2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 06/11/2024
- Recrutement d’un agent recenseur-Recensement population 2025-DE_2024_48
- Adoption sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable. Exercice 2023_DE_2024_49
- Adoption sur le prix et la qualité du service public assainissement collectif. Exercice 2023_DE_2024_50
- Redevance assainissement collectif – Facturation 2026_DE_2024_51.pdf
- Résiliation anticipée du contrat de location du logement sis au n°161 Route des Berges de l’Aveyron_DE_2024_52
- Résiliation anticipée du bail de location du logement sis au n° 46 Rue de la Calade Haute_DE_2024_53
- Location de la Maison E sise au n°19 Rue de la Calade Haute_DE_2024_54
- Proposition des coupes de bois de l’exercice 2025-Forêt du Buenne_DE_2024_55
- Délibération portant création d’un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants (agent de nettoyage) DE_2024_56
- Création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie des communes de moins de 2000 habitants_DE_2024_57
- Procès-verbal Séance du Conseil Municipal du 06-11-2024
Séance du 04-12-2024
- Liste des délibérations -Séance du CM du 04/12/2024
- Approbation de la convention de mise à disposition d’un broyeur de végétaux_ DE_2024_58
- Loyers des logements communaux 2025_DE_2024_059
- Adhésion à l’association « Les Amis de La Gendarmerie » _DE_2024_60
- Adhésion à la Charte Qualité Patrimoniale et Environnementale des Plus Beaux Villages de France » – DE_2024_61
- Régime indemnitaire dans la Fonction publique territoriale (RIFSEEP). Modification des délibérations antérieures – DE_2024_62
- Participation obligatoire des collectivités territoriales au financement de la protection sociale complémentaire – DE_2024_63
- Réfection de la passerelle du logement situé au n°17, Rue de la Calade Haute, et son jardin_DE_2024_64
- Réfection de la passerelle permettant la liaison entre le logement situé au n°19, Rue de la Calade haute et son jardin_DE_2024_65
- Tarif de la « redevance performance du système d’assainissement collectif » DE_2024_66
- Décision Modificative n 1 PARKINGS TVA-DE_2024_67
- Procès-verbal Séance du Conseil Municipal du 04-12-2024
Séance du 27-01-2025
- Liste des délibérations -Séance du CM du 27/01/2025
- Nomination d’un secrétaire de séance_DE_2025_01
- Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 04-12-2024-DE_2025_02
- Mise en place d’un cycle annualisé_DE_2025_03
- Convention d’adhésion au service de Médecine Professionnelle et Préventive du Centre de Gestion de l’Aveyron_DE_2025_04
- Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes. Modification du plan de financement. Annule et remplace la DE_2023_034_DE_2025_05
- Avenant au Marché de maîtrise d’œuvre. Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes et rénovation énergétique des logements. DE_2025_06
- Réfection de la couverture versant nord de la Maison E_DE_2025_07
- Ouverture de crédits pour la réfection de la couverture versant nord de la Maison E_DE_2025_08
- Approbation des statuts d’Aveyron Ingénierie_DE_2025_09
- Location du logement sis au n° 46, Rue de la Calade Haute_DE_2025_10
- Procès-verbal Séance du Conseil Municipal du 27-01-2025
Séance du 10-04-2025
- Liste des délibérations -Séance du CM du 10/04/2025
- Nomination d’un secrétaire de séance_DE_2025_11
- Vote du Compte Financier Unique- Commune de Belcastel. DE_2025_13
- Vote du Compte Financier Unique - Parkings TVA. DE_2025_14
- Vote du Compte Financier Unique- Service Assainissement. DE_2025_15
- Affectation du résultat - Commune de Belcastel. DE_2025_16
- Affectation du résultat - Parkings TVA. DE_2025_17
- Affectation du résultat - Service Assainissement. DE_2025_18
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025_DE_2025_19
- Vote du budget de la Commune de Belcastel. DE_2025_20
- Vote du budget annexe - Parkings TVA. DE_2025_21
- Vote du budget annexe- Service Assainissement. DE_2025_22
- Reversement de l’excédent d’exploitation du budget annexe « Parkings TVA » au Budget Général. DE_2025_23
- Redevance pour l'occupation du domaine public – Électricité. DE_2025_24
- Délibération portant instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur. DE_2025_25
- Recrutement d'un vacataire pour l’arrosage et le nettoyage occasionnels des sanitaires publics. DE_2025_26
- Délibération portant création d’un emploi permanent d’adjoint technique principal de 1ère classe dans les communes de moins de 1000 h (agent de nettoyage). DE_2025_27
- Tarifs de location du gîte communal LE BUIS – Modifie la DE 2024_46. DE_2025_28
- Régie des recettes des parkings communaux. Abrogation de_48_2021.DE_2025_29
- NOTE CFU 2024
- NOTE BP 2025
- Procès-verbal Séance du Conseil Municipal du 10-04-2025
Séance du 16-06-2025
- Liste des délibérations -Séance du CM du 16/06/2025
- NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2025_30
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 10/04/2025_DE_2025_31
- CONVENTION D'OCCUPATION DE LA PARCELLE SECTION E N° 75 A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE - DE_2025_32
- CONVENTION D'OCCUPATION DE LA PARCELLE SECTION E N° 75 A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE - DE_2025_33
- RESILIATION ANTICIPEE DU CONTRAT DE LOCATION DU LOGEMENT N 2 – SIS AU 141 ROUTE DES BERGES DE L’AVEYRON. DE_2025_33
- MUTUELLE COMMUNALE- COMPLEMENTAIRE SANTE POUR TOUS -CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUELLE MUTAMI_DE_2025_34
- MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES A TITRE GRACIEUX_ DE_2025_35
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF. DE_2025_36
- AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIGNACOIS ARRETE EN SEANCE DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 AVRIL 2025. _ DE_2025_37
- MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES._DE_2022_048- DE _2025_39
- CONVENTION D'OCCUPATION DE LA PARCELLE SECTION E N° 75 A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE - DE_2025_40
- PROCES VERBAL - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16-06-2025
Séance du 15-07-2025
- Liste des délibérations -Séance du CM du 15/07/2025
- NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2025_41
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 16/06/2025_DE_2025_42
- REQUALIFICATION DU BATIMENT DE LA MAIRIE ET DE LA SALLE DES FETES. MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT. ABROGATION DE LA DE_2025_05_DE_2025_43
- AVENANT AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE. REQUALIFICATION DU BATIMENT DE LA MAIRIE ET DE LA SALLE DES FETES. ABROGATION DE LA DE_2025_06_DE_2025_44
- RENOVATION DU LOGEMENT SIS AU 161, ROUTE DES BERGES DE L’AVEYRON- DE_2025_45
- FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIGNACOIS DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL_DE_2025_46
- TARIFS DE LOCATION DU GITE COMMUNAL LE BUIS – ABROGATION DE LA DE_2024_046_DE_2025_47
- DECISION MODIFICATIVE N 1. BUDGET COMMUNE DE BELCASTEL_DE_2025_48
- DELEGATION DU CONSEIL AU MAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION TEMPORAIRES DE LA PARCELLE E 75_DE_2025_49
- DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A DEFENDRE LA COMMUNE EN JUSTICE_DE_2025_50
- PROCES VERBAL - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15-07-2025
Séance du 25-09-2025
- Liste des délibérations -Séance du CM du 25-09-2025
- NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2025_51
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 16/06/2025_DE_2025_52
- FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTÈ DE COMMUNES_DE_2025_53
- OFFRE DE CONCOURS POUR LA PARTICIPATION AUX COÛTS DES TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU RESEAU D EAU POTABLE – LIEU-DIT LE BEZ_DE_2025_54
- PROCES VERBAL - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25-09-2025
Séance du 05-11-2025
- Liste des délibérations -Séance du CM du 05-11-2025
- NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2025-55
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 16/06/2025_DE_2025_56
- ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF EXERCICE 2024_DE_2025_57
- MISE A DISPOSITION DES SALLES COMMUNALES - TARIFS_ABROGATION DE_2023_057BIS. DE_2025_58
- TARIFS CAMPING MUNICIPAL. ABROGATION DE_2023_063. DE_2025_59
- REDEVANCES POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – MODIFIE LA DE_2024_044_DE_2025_60
- MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION E N° 75. ABROGATION DE_2025_49_ DE_2025_61
- LOYERS DES LOGEMENTS COMMUNAUX 2026. DE_2025_62
- RENFORCEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE POUR ALIMENTER PLUSIEURS HABITATIONS AU LIEU-DIT LE BEZ. DE_2025_63
- CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RESEAU COLLECTIF DES EAUX USEES_ DE_2025_64
- PARTICIPATION EN SANTE ET PREVOYANCE DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELLISATION_DE_2025_65
- DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET COMMUNE DE BELCASTEL_DE_2025_68
- PROCES VERBAL - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05-11-2025
Séance du 10-12-2025
- Liste des délibérations -Séance du CM du 10-12-2025
- NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2025-55
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 05/11/2025_DE_2025_68
- ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE. EXERCICE 2024_DE_2025_69
- REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF – PART COMMUNALE - FACTURATION 2027 DE_2025_70
- ADOPTION DU TARIF DU SUPPLEMENT DE PRIX DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2026_DE_2025_71
- DELIBERATION PORTANT SUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TEMPORAIRE DES SALLES COMMUNALES DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE PRE-ELECTORALE ET ELECTORALE DU SCRUTIN MUNICIPAL DE 2026. DE_2025_72
- CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL. INSTALLATION D’UNE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE)_DE_2025_73
- APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR D’AVEYRON INGENIERIE_DE_2025_74
- ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE 2026-2029 DU CENTRE DE GESTION DU 12_DE_2025_75
- ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DES RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES ENTREES AU MUSEE DE LA FORGE ET DES ANCIENS METIERS- ABROGATION DE LA DE_2022_30_DE_2025_76
- CONSTITUTION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES POUR LE MARCHE DES TRAVAUX SUR LA SALLE DES FETES ET LA MAIRIE_DE_2025_77
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET SERVICE PARKINGS TVA_DE_2025_79
- DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE_2025_80
Séance du 10-12-2025
- Liste des délibérations - Séance du CM du 10-12-2025
- NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2025-55
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 05/11/2025_DE_2025_68
- ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE. EXERCICE 2024_DE_2025_69
- REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF – PART COMMUNALE - FACTURATION 2027 DE_2025_70
- ADOPTION DU TARIF DU SUPPLEMENT DE PRIX DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2026_DE_2025_71
- DELIBERATION PORTANT SUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TEMPORAIRE DES SALLES COMMUNALES DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE PRE-ELECTORALE ET ELECTORALE DU SCRUTIN MUNICIPAL DE 2026. DE_2025_72
- CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL. INSTALLATION D’UNE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE)_DE_2025_73
- APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR D’AVEYRON INGENIERIE_DE_2025_74
- ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE 2026-2029 DU CENTRE DE GESTION DU 12_DE_2025_75
- ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DES RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES ENTREES AU MUSEE DE LA FORGE ET DES ANCIENS METIERS - ABROGATION DE LA DE_2022_30_DE_2025_76
- CONSTITUTION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES POUR LE MARCHE DES TRAVAUX SUR LA SALLE DES FETES ET LA MAIRIE_DE_2025_77
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET SERVICE PARKINGS TVA_DE_2025_79
- DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE_2025_80
- PROCES VERBAL - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10-12-2025
Séance du 25-02-2026
- Liste des délibérations -Séance du CM du 25-02-2026
- NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2026_01
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 10/12/2025_DE_2026_02
- ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ZC N 90. MODIFIE-LA DE_2024_41_DE_2026_03
- ALIENATION EN PRINCIPE DES PARCELLES CADASTREES SECTION 837 ET 838_DEL RECTIF_ DE 2024_042. DE_2026_04
- ALIENATION EN PRINCIPE DES PARCELLES CADASTREES SECTION 835 ET 836_DEL RECTIF_ DE 2024_042. DE_2026_05
- CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DU RESEAU COLLECTIF DES EAUX USEES_DEL RECTIF_DE_2025_64_DE_2026_06
- CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE ZC 102. DE_2026_07
- DEMATERIALISATION DES ACTES ET AUTORISATIONS D’URBANISME_DE_2026_08
- DELIBERATION PORTANT INSTAURATION D'UNE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR_DE_2026_09
- REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.ELECTRICITE_DE_2026_10
- DELEGATION AU MAIRE D'EXERCER, AU NOM DE LA COMMUNE, LES DROITS DE PREEMPTION URBAINE (DPU)_DE_2026_11
- ADHESION CENTRALE D’ACHAT DU SIEDA_DE_2026_12
- TARIFS DU MUSEE DE LA FORGE ET DES ANCIENS METIERS. ABROGE LA DELIBERATION N 2022-027_DE_2026_13
- OUVERTURE DE CREDITS PAR ANTICIPATION EN ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT_DE_2026_14
- MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA PARCELLE 322 Section C.DE_2026_15
- PROCES VERBAL - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25-02-2026
Séance du 20-03-2026
- Convocation du Conseil Municipal à la séance du 20-03-2026
- Liste des délibérations -Séance du CM du 20-03-2026
- NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2026_16
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 10/12/2025_DE_2026_17
- ÉLECTION DU MAIRE_ DE_2026_18
- FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS_DE_2026_19
- ÉLECTION DES ADJOINTS_DE_2026_20
- DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE_DE_2026_21
- DELIBERATION POUR LE VERSEMENT DES INDEMNITES DE FONCTIONS AUX ADJOINTS_DE_2026_22
- DESIGNATION D’UN DELEGUE AUPRES DU SIEDA_DE_2026_23
- CONSTITUTION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES POUR LE MARCHE DES TRAVAUX SUR LA SALLE DES FETES ET LA MAIRIE_DE_2026_25
- PROCES VERBAL - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20-03-2026
Séance du 31-03-2026
- CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL A LA SEANCE DU 31-03-2026
- LISTE DES DELIBERATIONS DU 31-03-2026
- NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
- APPROBATION DU PREOCES VERBAL DE LA REUNION DU 20-06-2026
- DESIGNATION DU REPRESENTANT AU SEIN DE L’AGENCE DEPARTEMENTALE AVEYRON INGENIERIE
- DESIGNATION DU REPRESENTANT TEMPETE AUPRES D’ENEDIS
- DESIGNATION DU DELEGUE DU CNAS
- DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE (SMAEP) DE MONTBAZENS-RIGNAC
- DESIGNATION DU DELEGUE A L’ASSEMBLEE EXTRA-SYNDICALE DU SYNDICAT MIXTE POUR LA MODERNISATION NUMERIQUE ET L'INGENIERIE INFORMATIQUE DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS ADHERENTS (SMICA)
- DESIGNATION DU REPRESENTANT COMMUNAL AUPRES DE L'EPAGE AVEYRON AMONT
- COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES : CONSULTATION DES ELUS EN VUE DE LA NOMINATION D'UN MEMBRE TITULAIRE ET SUPPLEANT PAR LE PREFET
- COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION BUDGET FINANCES, COMMISSION PATRIMOINE ET CADRE DE VIE, COMMISSION VOIRIE ET INFRASTRUCTURES, COMMISSION COMMUNICATION ET TOURISME
- MISE EN PLACE D'UN EMPLOI DE VACATAIRE POUR LE CAMPING
- MISE EN PLACE D'UN EMPLOI DE VACATAIRE POUR L’ARROSAGE ET LE NETTOYAGE DES SANITAIRES PUBLICS
- OUVERTURE DE CREDITS PAR ANTICIPATION EN ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE DE BELCASTEL.
- OUVERTURE DE CREDITS PAR ANTICIPATION EN ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Séance du 27-04-2026
- CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL A LA SEANCE DU 27/04/2026
- LISTE DES DELIBERATIONS DU 27-04-2026
- NOTE DE PRESENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
- NOTE DE PRESENTATION DU BUDGET 2026
Séance du 05-06-2026
DÉCISIONS DU MAIRE
- ARRETE 42-2023 refusant un permis de construire au nom de l’État
- Décision du Maire n°1/2023 - Marché de Maitrise d’œuvre MOE 1-2023
- Décision du Maire n°2/2023 - Marché de Maîtrise d’œuvre MOE1-2023
- Décision du Maire n°3/2023 - Marché de Maîtrise d'œuvre MOE 2 - 2023
- ARRETE 4-2024 prescrivant des battues de destruction d'animaux nuisibles
- ARRETE 5-2024 portant le numérotage des immeubles
- Décision du Maire n°1/2024 - Fongibilité des crédits - Virement de chapitre à chapitre
- Décision du Maire n°2/2024 - Fongibilité des crédits - Virement de chapitre à chapitre
- ARRETE 55-2024 portant réglementation des heures de mise en service/coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Belcastel
- Décision du Maire n°3/2024 - Fongibilité des crédits - Virement de chapitre à chapitre
- DECISION DU MAIRE N 1-2025 - Fongibilité des crédits
- DECISION DU MAIRE N 1- 2026 - DECISION DE NE PAS EXERCER LE DROIT DE PREEMPTION SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION C n°16
- DECISION DU MAIRE N 2- 2026 - DECISION DE NE PAS EXERCER LE DROIT DE PREEMPTION SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION ZC n°46
- DECISION DU MAIRE N 3- 2026 TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL DE BELCASTEL
- DECISION DU MAIRE N°4- 2026 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES A TITRE GRACIEUX
- DECISION DU MAIRE N° 5 - 2026 - DECISION DE NE PAS EXERCER LE DROIT DE PREEMPTION SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION C n°16
ARRÊTÉS :
- ARR_01_2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA VC n 22 - ROUTE DE RIGNAC
- ARR_02_2026 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE SUR LA VOIE COMMUNALE N 22 - ROUTE DE RIGNAC
- ARR_03-2026 APPROUVANT LA DELEGATION DE L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET DES ACTES D'URBANISME RELATIFS A L'OCCUPATION DU SOL A AVEYRON INGENIERIE.
- ARR_04_2026 ARRETE TEMPORAIRE D'INTERDICTION DE STATIONNEMENT POUR TRAVAUX SUR LE PARKING COMMUNAL SIS RIOU JOUONENQ
- ARR_05_2026 ARRETE TEMPORAIRE DE PERMISSION DE VOIRIE POUR TRAVAUX SUR LE PARKING COMMUNAL SIS RIOU JOUONENQ
- ARR_06_2026 ARRETE TEMPORAIRE D'INTERDICTION DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - RD 285 EN AGGLOMERATION
- ARR_07_2026 ARRETE TEMPORAIRE D'INTERDICTION DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - VC n°7 - VIEUX PONT
- ARR_08_2026 LEVEE DES ARRETES TEMPORAIRES D'INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT SUR LA VC n 7 ET SUR LA RD 285 EN AGGLOMERATION
- ARR_09_2026 ARRETE PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 285 EN AGGLOMERATION
- ARR_10_2026 ARRETE PORTANT INTERDICION D'ACCES AUX BERGES DE L'AVEYRON
- DECISION DU MAIRE N 1- 2026 - DECISION DE NE PAS EXERCER LE DROIT DE PREEMPTION SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION C n°16
- DECISION DU MAIRE N 2- 2026 - DECISION DE NE PAS EXERCER LE DROIT DE PREEMPTION SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION ZC n°46
- DECISION DU MAIRE N 3- 2026 TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL DE BELCASTEL
- DECISION DU MAIRE N°4- 2026 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES A TITRE GRACIEUX
- DECISION DU MAIRE N° 5 - 2026 - DECISION DE NE PAS EXERCER LE DROIT DE PREEMPTION SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION C n°16
Marchés publics dont le montant est compris entre 25 000 et 40 000 € HT.
Publication des données essentielles
